Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAVES SAINT-FLORENT
/
ELEVE EN PROPRIETE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELEVE EN PROPRIETE
LES CAVES SAINT-FLORENT

Numéro de dépôt :
3072169
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
ANGERS
ELEVE EN PROPRIETE de LES CAVES SAINT-FLORENT

Présentation de la marque ELEVE EN PROPRIETE

Déposée le 14 décembre 2000 par la société LES CAVES SAINT-FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ELEVE EN PROPRIETE »

Le déposant est la société LES CAVES SAINT-FLORENT domicilié(e) LE BUISSON B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES SAINT-FLORENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

LES CAVES SAINT-FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : CREMENJOU , CSF LES CAVES SAINT-FLORENT , SKIPPER , BRICAJOU


LES CAVES SAINT-FLORENT - LE BUISSON B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 432104040


LES CAVES SAINT-FLORENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357473 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.